Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWAN BRAND LE CYGNE
Van den Bergh Nederland B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1462396
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2008
SWAN BRAND LE CYGNE de Van den Bergh Nederland B.V

Présentation de la marque SWAN BRAND LE CYGNE

Déposée le 27 avril 1988 par la société étrangère Van den Bergh Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN BRAND LE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Van den Bergh Nederland B.V domicilié(e) Nassaukade 3, 3071 JL ROTTERDAM, Pays-Bas (dossier no 2114350) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2114350) - France.

La marque SWAN BRAND LE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWAN BRAND LE CYGNE est expirée depuis le 27 avril 2008.

Van den Bergh Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : VEGETOLA , V VEGETALINE , VEGELOR , VEGAFRITE , VEGEFRITE


Van den Bergh Nederland B.V. Société de droit néerlandais - Nassaukade 3, 3071 JL ROTTERDAM, Pays-Bas (dossier no 2114350) - Pays-Bas


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2114350) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1998 n°2114350 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Produits diététiques pour enfants et malades, plantes à infusion.Café, thés, denrées coloniales, plantes à infusion, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.